Prochain conseil municipal le 10 décembre à 19h

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 10 décembre à 19h.

L'ordre du jour est le suivant:

Délibérations

Election d'un nouvel adjoint (remplacement de Mme Benali-Kalhoul)

Commission Locale de l'Eau du SAGE: élection du représentant de la commune de la Gaude

Fusion de Nice Côte d'Azur (NCA) et de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF: Beausoleil, Castillon, Castellar, Gorbio, Menton, Moulinet, Peille, Roquebrune Cap Martin, Sainte Agnès, Sopel et La Turbie) : délibération de principe

Fusion de NCA et de la CARF : approbation du projet de statuts

Fusion de NCA et de la CARF : approbation de la représentation des communes au sein du conseil communautaire

Adhésion de la Ville de Carros à Nice Côte d'Azur

SIVU du Lycée du Pays de Vence : Retrait de la Commune de la Colle sur Loup

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Remblaiement du Vallon des Tenchurades et des vallons annexes

Acquisition du terrain Gastaud : délibération de principe et demande de subvention

Constitution d'une servitude électrique

Création d'une servitude de canalisation d'assainissement sur le terrain du marché paysan

Transfert d'une partie privée du chemin des colles et régagnades dans le domaine public de la Commune

Démarche collective d'un système d'assainissement de la rive droite du Var: signature d'une convention

Taxe d'Habitation: abattement en faveur des personnes handicapées

Budget principal: décision modificative

Rénovation du logement de la Poste: demande de subvention auprès du Conseil Général et du Conseil Régional

Jazz sous les Bigaradiers: demande de subvention auprès du Conseil Général

Admission en non valeur de créances irrecouvrables sur les années antérieures - Budget 2009

Indemnité du receveur municipal au titre de l'exercice comptable 2009

Actualisation des tarifs communaux (restauration scolaire, garderie, etude, accueil de loisirs)

Assistance juridique de la commune: Convention d'assistance juridique au contentieux

Assistance juridique de la commune: Convention d'assistance juridique en Conseil

Convention d'accès et d'usage des systèmes d'informations territoriaux communautaires

Dénomination "Commune Touristique"

Convention avec l'Association Sportive Saint-Jeannoise - Section Basket-Ball dans le cadre des activités périscolaires

Convention de mise à disposition de terrains entre la Commune de la Gaude et le Club sportif IBM

FISAC : délibération de principe

Médecine du travail: signature d'une convention

Hygiène et sécurité: signature d'une convention

Ratio promu - promouvable pour la période 2009-2014

Création d'un poste d'adjoint administratif 2ième classe

Campagne de stérilisation de chats (errants)- signature d'un contrat