Le point sur le site IBM

IBM vient de signer le bail de location du futur immeuble "The crown" de Nice Meridia.
Le promoteur, qui attendait cette signature, va pouvoir commencer les travaux de construction de cet immeuble.

On peut estimer raisonnablement que le déménagement aura lieu fin 2015, début 2016.

Le 15 Mai, la société propriétaire du site IBM a publié un "Interim Management Statement".

Elle y annonce la décision d'IBM de quitter son site historique.

Elle écrit également:
"We are in discussions with the local government to determine alternative uses for the site should IBM vacate. The site is located within a predominantly residential area, which could permit a range of alternative uses, however it is expected to take some time to resolve a rezoning or change of use with the local government."

Ce qui veut dire "Nous discutons avec les autorités locales afin de déterminer la destination du site si IBM le libère. Ce site est situé dans une zone essentiellement résidentielle, qui permettrait une gamme de destination, quoiqu'il en soit cela prendra un certain temps pour modifier le zonage ou changer la destination avec les autorités locales."

Autrement dit, le propriétaire discute avec les "autorités locales" (la Métropole, je suppose) pour faire modifier le PLU et autoriser du logement dans cette zone.

Et on le comprend. Car quelles sont les autres possibilités ?

1) Le rachat par une entreprise semble très difficile. Étant donné les surfaces (36 000 m2), il faut environ 2000 employés pour
les rentabiliser.

2) Le rachat par une société d'investissement, du même type que le propriétaire actuel, est également problématique.
Il serait très difficile de trouver suffisamment d'entreprises pour remplir les locaux.

3) Le campus: c'est ce que souhaite le Mairie. Mais c'est sans doute une utopie car l'Univertsité de Nice Sophia Antipolis vient de construire un campus
à Sophia Antipolis pour près de 80 millions d'Euros. Elle doit également s'installer à Nice Meridia ( IMREDD ).
Délocaliser une grande école semble aussi utopique, lorsqu'on connaît le lien entre les écoles et leurs territoires, qui forge leurs marques depuis des décennies. Une antenne d'une grande école, l'instar des Mines de Paris à Sophia Antipolis, ne suffirait pas à remplir 36 000 m2. Et la conjoncture ne se prête certainement pas à de tels investissements.

4) Un club de vacances, comme le club med à Opio: y-a-t-il un marché pour ce type de structure ?

Quelle que soit la solution, plusieurs dizaines de millions d'Euros seront nécessaires pour moderniser et adapter le site.

Personnellement, je suis favorable, par ordre de préférence, à :
1) L'installation d'entreprises, afin de conserver un équilibre entre résidence et zone d'emploi sur La Gaude
2) L'installation d'un campus qui apporterai une diversité
3) Des logements, avec bien entendu l'instauration d'un Périmètre de Mixité Sociale imposant 30% de logement sociaux

Etant donné la faible probabilité qu'une entreprise arrive ou qu'un campus s'installe,
il faut absolument considérer la solution du logement.

Dans ce cadre, il faudra veiller à ce que le site ne devienne pas une grande résidence isolée du reste de la commune, vivant en autarcie avec ses propres commerces. Il faudra créer une synergie et un partage fonctionnel avec les Nertières.

Dans tous les cas, il faudra que les infrastructures de transport suivent: un renforcement de la ligne de bus 55, une nouvelle route métropolitaine descendant du Mont Gros à La Baronne, puis un pont entre la Baronne et Lingostière et la connexion au futur Tram.

Qu'en à Malongo, il vient d'emménager dans les bâtiments T6 et T6X au nord-ouest du site, qui viennent d'être réhabilités et qui ne font bien entendu pas partie des 36 000 m2 dont il est question ci-dessus.

Conseil municipal du 30 avril 2014

En début de conseil, nous avons remercié les élus de la majorité et le personnel communal, qui ont répondu à nos questions. Cela leur a donné beaucoup de travail. Nous n'avons pas toujours connaissance de la disponibilité des informations et de la difficulté de les réunir.

Puis nous avons posé la question suivante: Le conseil métropolitain. a voté son Budget Primitif ce lundi en fixant 254 M€ de dépenses d'équipement, ce qui représente environ 470€ par habitant pour l'année 2014, soit rapporté à La Gaude, plus de 3 M€. La disparité entre projet est normal, la solidarité entre commune également. Mais disparité et solidarité ne doivent pas rimer avec délaissement. Est-ce que, à votre avis, la Métropole a suffisamment mis en place des instruments statistiques, qualitatifs et quantitatifs permettant d'assurer un développement harmonieux sur l'ensemble de son territoire ?Audio...

M. Meïni a dit qu'il préparerait une réponse pour le prochain conseil et a donné quelques éléments.Audio...
 
JP Alfonsi a fait part de difficultés dans la réception des documents du conseil par mail et leur envoi au dernier moment par courrier. Audio...

Délibérations

Approbation du compte rendu du 23/04/2014		Jean-Pierre Alfonsi ayant eu des problèmes de réception de ce compte rendu, son approbation a été différée au prochain conseil.Audio...
Délibération	Notre vote	Commentaires
Indemnité du receveur municipal au titre de l’exercice 2013.	Pour	1 103,37 € pour l'année 2013. C'est un peu archaïque comme mode de rémunération...je le marque chaque année Audio...
Compte administratif 2013, Fonctionnement	Pour	Voir l'article sur le compte administratif 2013. Enregistrement: Intervention de Jean-Pierre Alfonsi Audio... Intervention de Frédéric Lefèvre Audio... Vote Audio...
Compte administratif 2013, Investissement	Contre
Compte gestion 2013	Pour	Alors que le compte administratif est établi par la commune, le compte de gestion est établi par la Trésorie de Vence, donc des fonctionnaires du ministère des finances. Ce sont eux qui gère le "compte bancaire" de la commune. En votant pour, nous nous prononçons sur la concordance du compte de gestion et du compte administratif. Audio...
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2013	Pour	Acquisitions : Désignation Localisation Références Cadastrales Identité du Cédant Conditions acquisitions Montant Maison et cave 1 rue Roger Avon BD0271/BD0272/BD0273 Monsieur ZANCHI, Madame CESARONI amiable 350 000€ TOTAL 350 000€ Cessions: Désignation Localisation Références Cadastrales Identité de l'acheteur Conditions cessions Montant TERRAIN Lieudit La Selle AP103 Sté MJ3S amiable 430 000€ TOTAL 430 000€ La vente du terrain a été très bénéfique pour la commune. En ce qui concerne l'acquisition de la maison destiné à du logement social, M. Meïni a annoncé son intention de modifier la méthode d'attribution de ces logements. Nous en prenons acte et votons, en conséquence, pour. Néanmoins à notre sens, il est indispensable de diversifier la politique de développement des logements sociaux pour sortir de l'impasse. 65 logements sociaux sont prévus par le PLU dans le bâtiment B4U (sur site IBM, bâtiment de même type que l'UGECAM, datant de 1987). Ils sont destinés à des chambres étudiant pour l'école d'infirmière. Tout le monde à a y gagner: la commune qui voit un nombre de logements sociaux augmenter sensiblement, les étudiants, les commerces des Nertières. Ce projet serait en bonne voie, une déclaration de travaux doit être déposée en juillet par l'IFSI et nous sommes en attente de la caution de la région. Audio...
Affectation du résultat de l’exercice 2013	Pour	On prend l'excédent du budget de fonctionnement 2013 pour l'affecter au budget d'investissement 2014. Audio...
Budget primitif 2014, fonctionnement	Abstention	Voir l'article sur le budget primitif 2014. Enregistrement : Présentation du budget primitif 2014: Audio... Intervention de Jean-Pierre Alfonsi: Audio... Question de Michel Dessus: Audio... Intervention de Frédéric Lefèvre: Audio... Débat: Audio...
Budget primitif 2014, investissement	Contre
Modification de la délibération relative aux autorisations de programme et crédits de paiement	Contre	Ces "Autorisations de Programme et Crédits de Paiement" sont des projets nécessitant des investissements sur plusieurs années. Ils ont été définis lors du budget 2012 et ils sont modifiés par cette délibération. Ces programmes sont les suivants: Opération Total 2012 2013 2014 Accessibilité mairie, création de commerces, restructuration et surélévation mairie annexe. 3 266 186 € 143 520 € 1 067 274 € 2 058 392 € Rénovation et extension du parc de vidéo surveillance 332 665 € 175 000 € 144 465 € 13 200 € Par rapport à l'an dernier, nous observons: Pour la travaux de la Mairie, 1 million d'€ glissent de 2013 vers 2014 (voir nos remarques dans l'article sur le budget primitif 2014) La vidéo surveillance a augmenté de 88 000 € en 2013 et baissé de 29 000 € en 2014 La modernisation de la Coupole a disparu (décalée à 2015 et après) Audio...
Taux des contributions directes locales	Pour	Les taux d'imposition sont stables. Ils avaient été augmentés en 2011 sans réel fondements. Les sommes dégagées par ces augmentations ont été absorbées par le budget de fonctionnement en 2012 et 2013. Pour ces raisons, nous avions voté contre en 2011, 2012 et 2013. Aujourd'hui le challenge dans les années qui viennent est de garder les mêmes taux d'imposition, malgré la baisse de la dotation de l'Etat (DGF) et les charges supplémentaires (Espace Mome et réforme des rythmes scolaires). Les taux sont les suivants: Taxe d’Habitation 13,02 % Taxe Foncier Bâti 13,78 % Taxe Foncier Non Bâti 63,02 % Nous avons soulevé le problème de la taxe sur le foncier non bati de la nouvelle loi de finance. Les agriculteurs sont exonérés, pour les autres l'application est décalée à 2015. Cette taxe fait littéralement exploser les impots sur le foncier non bati et constructible, avec la difficulté de transmettre à l'administration fiscale la liste de ces parcelles. La conséquence prévisible pour l'urbanisme d'une commune comme La Gaude est la disparition des terrains non bâti constructible, et donc un urbanisme gelé, sans réserve foncière qui ne pourra plus évoluer que par remplacement des villas par des immeubles. Audio...
Intérêts Courus non Echus	Pour	C'est l'affectation au budget 2014 des intérêts des prêts de l'année 2014 non payés en 2014 (mais qui le seront en 2015). Audio...
Subvention à l’association Espace Môme	Pour	198 950 €, conforme à ce qu'Espace Môme a demandé (159 100 € au budget primitif 2013, sachant que le conseil général ne verse plus que 15 000 € en 2014 contre 99 000 € les années précédentes). Audio...
Signature de la convention d’objectifs avec l’association ESPACE MOME	Pour	Audio...
Subvention à l’association ADP	Pour	L'Amicale Du Personnel correspond grosso modo au CE du personnel communal. 24 000 € sont proposés (idem 2013, 2012, 22 000 € en 2011 et 2010). Audio...
Attribution de subventions aux associations	Pour	Voir l'article sur les subventions aux associations. Audio...
Taux des indemnités allouées aux élus	Abstention	Voir l'article sur les indemnités des élus Audio...
Autorisation de réaliser un emprunt pour le financement du programme d’investissements 2014	Contre	900 000 € à taux fixe (3,81 %) sur 15 ans. Etant donné que cela finance des investissements que nous n'approuvons pas, nous votons contre Audio...
Délégation de pouvoirs au maire pendant la durée de son mandat pour la réalisation des emprunts	Pour	Cette délégation complète la délibération du dernier conseil. Nous avions souligné l'absence de fixation du seuil sur un des points qui rendait inopérante la délégation. Le seuil est fixé à 300 000 €. Pour une commune comme La Gaude, les emprunts importants sont supérieurs à ce seuil. En 2009, la délibération de délégation de pouvoir était également erronée sur le même point (donc la délégation pas valable mais le conseil municipal n'a pas été consulté)... Audio...
Allocation accordée au Maire pour frais de représentation	Abstention	Voir l'article sur les indemnités des élus Audio...

En fin conseil, M. Meïni a incité les élus qui voulaient le saisir d'un problème à lui écrire ou lui téléphoner. Il a également rappelé les cérémonies du 8 mai et la fête de l'eau qui aura lieu le samedi 17 mai.Audio...

Rémunération des élus

Lors du conseil municipal du 30 avril 2014, 2 délibérations concernant les indemnités des élus ont été adoptées.

Délibération	Notre vote	Commentaires
Taux des indemnités allouées aux élus	Abstention	Les indemnités sont calculées à partir de l'indice 1015 (3801,47 € mensuels brut). Pour une commune de la taille de La Gaude, le maximum pour le maire est de 55% et pour les adjoints 22%. On a la possibilité d'octroyer des indemnités aux simples conseillers municipaux, jusqu'à 6%, ou de rémunérer un adjoint au delà du plafond de 22%, mais sans dépasser l'enveloppe prévue pour le maire et les adjoints. Cela diminue donc d'autant l'indemnité réservée à ces derniers. Voici les indemnités mensuelles des élus en brut (approximatives aux arrondis de centimes près, sauf erreur de ma part): Elus Maximum théorique Indemnités proposées 1 2090,81 € 2090,81€ 2 836,32€ 1862,72€ 4, 5 836,32€ 532,21€ 6 836,32€ 494,19€ 7, 8, 9 836,32€ 418,16€ 3 836,32€ 334,53€ 18 836,32€ 334,53€ 17 0€ 171,07€ 13, 20, 21 0€ 136,85€ 10, 11, 12, 14, 15, 16, 19, 22 0€ 95,04€ Total 8781,40€ (8 adjoints) 8777,59€ Les numéros correspondent au tableau d'ordre du conseil municipal. L'ordre de ce tableau est le Maire en premier, puis les adjoints dans de la liste de leur élection (lors du premier conseil municipal) puis les conseillers municipaux de la majorité par age décroissant, puis les listes d'opposition par voix, puis par age décroissant. N° Elus 1 Meïni 2 Bettati 3 Brun 4 Siegel 5 Fourel 6 Sciarri 7 Merlino 8 Monrolin N° Elus 9 Fugen 10 Malot 11 Ammi 12 Cuer 13 Drouin 14 Serra 15 Hullin 16 Saluzzo N° Elus 17 Valenza 18 Tosello 19 Eddahabi 20 Fontaine 21 Santini 22 Joulié 23 Alfonsi 24 Cotto N° Elus 25 Bourdariat 26 Albero 27 Dessus 28 Protzenko 29 Lefèvre Audio...
Allocation accordée au Maire pour frais de représentation	Abstention	Le Code Général des Collectivités Territoriales donne la possibilité au conseil municipal de voter des frais de représentation pour le Maire. C'est très mal encadré. La délibération proposée n'en donne pas le montant alors qu'elle stipule qu'ils sont forfaitaires. Mais on trouve la somme prévue dans le budget primitif. Elle est de 4 000 € pour l'année. Le Maire doit pouvoir justifier que les sommes touchées correspondent effectivement à des dépenses de frais de représentation (frais de déplacement, de réception, de costume...etc). La rémunération du Maire Le Maire a donc à ce jour les 3 éléments de rémunération suivant: L'indemnité de maire (55% de l'indice 1015, soit 2090,81 € brut mensuel) L'indemnité de vice-président de la métropole (49% de l'indice 1015, soit 1862,72 € brut mensuel) Les frais de représentation, votés ici (333 € net mensuel, non imposable) A ces 3 éléments pourront (ou pas) s'ajouter des indemnités de président ou vice-président du Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples Les Villages Perchés Gattières-La Gaude-Saint- Jeannet (voir ci-dessous). Nous ne sommes pas de ceux, populistes, qui critiquent systématiquement les rémunérations des élus. Un cadre supérieur dans l'industrie gagne fréquemment 5000€ net par mois à mi-carrière et les cadres dirigeants souvent plus de 10000€ net. De même les professions libérales qui réussissent, les hauts fonctionnaires ont des revenus élevés. Et, de plus en plus, un héritage conséquent assure un niveau de vie beaucoup plus élevé que les revenus du travail. Les élus, Maires, Députés ou autres, ont à la fois de grandes responsabilités et, s'il le font correctement, un travail très prenant. Aussi, il faut dire haut et fort qu'il est normal que: un député ait un revenu comparable à un cadre dirigeant, beaucoup moins qu'un PDG d'une grande société un maire d'une commune moyenne de 10 000 habitants appartenant à une communautés de communes ait un revenu comparable à un cadre supérieur Certes, comme dans toute profession, on peut trouver des abus. C'est au législateur (ou à la justice, selon les cas) d'y remédier. Mais pour pouvoir combattre le populisme et affirmer haut et fort que les élus méritent, en général, leur revenu, nous pensons qu'il faut réunir 2 conditions: faire preuve de transparence. Ne pas clairement publier ces éléments de revenus, c'est donner prise à la critique populiste. C'est laisser penser que ces revenus sont indus. rester dans les fourchettes de revenu citées ci-dessus Le Maire de La Gaude a donc, jusqu'à preuve du contraire, une rémunération adaptée à sa fonction et ses responsabilités. Audio...

Les indemnités des élus en tant que présidents et vice-présidents d'organisme de regroupement

Un certain nombre de délibérations votées le 23 avril 2014 concerne la désignation de délégués à des organismes de regroupement. Chacun de ces syndicats devra élire un président et des vice-présidents et pourra décider, ou pas, de leur attribuer une indemnité. Le plafond de ces indemnités est fonction du nombre d'habitants des communes concernées.

Syndicat	Indemnité minimale	Indemnité maximale du président	Indemnité maximale des vice-présidents	Remarques
SIEVI	0 €	1347 €	673 €	A priori, aucune chance que La Gaude ait la présidence ou une vice-présidence. Le président et les vice-présidents touchent une indemnité.
Syndicat du bassin versant de la Cagne	0 €	1123 €	449 €	A priori, il n'y a pas d'indemnité.
SDEG (Syndicat Mixte)	0 €	711 €	355 €	A priori, aucune chance que La Gaude ait la présidence ou une vice-présidence
Syndicat Intercommunal pour la Construction et le Fonctionnement d’une Caserne de Sapeurs-Pompiers de Cagnes-sur-Mer	0 €	1123 €	449 €	Doit disparaître prochainement
SIVOM du Pays de Vence	0 €	1123 €	449 €	Si la barre des 50 000 habitants est passée, ce qui doit être le cas. A priori, il n'y a pas d'indemnité.
Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples Les Villages Perchés Gattières-La Gaude-Saint- Jeannet	0 €	823 €	329 €	Aujourd'hui à notre connaissance, le président et les vice-présidents touchent l'indemnité maximale.
Syndicat Intercommunal du Remblaiement du Vallon des Tenchurades et des Vallons Annexes	0 €	973 €	389 €	Doit disparaître prochainement